Jean-François Mela


De: Jean-François Mela
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
28 Novembre 200228/11/2002
De: Jean-François Mela
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
28 Novembre 200228/11/2002
De: Jean-François Mela
de
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
28 Novembre 200228/11/2002
De: Jean-François Mela
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
28 Novembre 200228/11/2002
De: Jean-François Mela
professeur des universités
dans la limite des attributions de la mission scientifique universitaire
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
délégation de signature
31 Août 200231/08/2002
De: Jean-François Mela
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
délégation de signature
31 Mai 200231/05/2002
De: Jean-François Mela
professeur des universités
dans la limite des attributions de la mission scientifique universitaire
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
délégation de signature
31 Mai 200231/05/2002
De: Jean-François Mela
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
01 Novembre 200101/11/2001
De: Jean-François Mela
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
31 Octobre 200131/10/2001
De: Méla (Jean-François)
titulaire
Objet:
membres du Conseil national de coordination des sciences de l'homme et de la société, en leur qualité de représentants de l'administration, des organismes de recherche publique et de la conférence des présidents d'université
conformément aux dispositions des a et b du 2o de l'article 2 du décret no 2001-227 du
12 mars 2001
portant création du Conseil national de coordination des sciences de l'homme et de la société
Sur proposition conjointe du ministre chargé de l'enseignement
supérieur et du ministre chargé de la recherche
Groupe:
nomination
13 Juillet 200113/07/2001
De: Jean-François Mela
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique
représentants de l'Etat, désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
20 Juin 200120/06/2001
De: Jean-François Mela
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
15 Juin 200115/06/2001
De: Jean-François Mela
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
15 Juin 200115/06/2001
De: Jean-François Mela
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
31 Mai 200131/05/2001
De: Jean-François Mela
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
31 Mai 200131/05/2001
De: Mela (Jean-François)
chef de la mission scientifique universitaire à la direction de la recherche
Objet:
membre du conseil d'administration du Muséum national d'histoire naturelle
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Jean-François Mela
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
21 Avril 200121/04/2001
De: Jean-François Mela
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
21 Avril 200121/04/2001
De: Jean-François Mela
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
20 Décembre 200020/12/2000
De: Jean-François Mela
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
20 Décembre 200020/12/2000
De: Jean-François Mela
de
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
14 Décembre 200014/12/2000
De: Jean-François Mela
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
14 Décembre 200014/12/2000
De: Mela (Jean-François)
Objet:
membres de la commission nationale d'expertise de la licence professionnelle
2o Au titre des universitaires
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
22 Mars 200022/03/2000
De: Mela (Jean-François)
professeur des universités, président de l'université Paris-XIII
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
les personnalités suivantes
choisies
en raison de leur compétence dans les domaines de recherche de l'école
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
10 Avril 199810/04/1998
De: Mela (Jean-François)
professeur des universités, président de l'université Paris-XIII
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
en raison de leur compétence dans les domaines de recherche de l'école
Groupe:
ecole
nomination
30 Septembre 199430/09/1994
De: Mela (Jean-François)
professeur des universités
Objet:
au titre des personnalités qualifiées
en raison de leur compétence dans les domaines de recherche de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:
ecole
personnalite_qualifiee
nomination
05 Novembre 199105/11/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.